Petit rappel aux prothésistes dentaires laissè dans l'ignorance, information que vous ne trouverez nul part ailleurs, surtout pas dans le Webinar du " Je choisis " le sourire mase in France ", ce qui, franchement est un comble !
On dirait que le coronavirus à un peu retardé l'application de cette directive ..... sous la pression des dentistes ????
Bonne lecture .
La directive n° 2019-774 du 26 juillet 2019 *, relative à l'organisation et à la transformation du système .
Elle fait partie des éléments qui nous font dire que les dentistes ne pourront plus fabriquer de prothèses en cabinet dentaire, de plus ils ne pourront plus ni se dire et ni endosser la notion de fabricant .
Nous allons lire en détail cette directive , contacter les nombreux services dont le SNITEM qui sont à l'origine de cette révolution .
Le prothésiste qui nous a fournit textes et informations a passé2 ans l'AFNOR au CITEM , au LNE Via Paris avec le Dr Attal .
Nous donnerons quelques détails dans ce forum, mais nous conserverons en interne les sources les plus précieuses, celles que les dentistes n'ont pas besoin de connaître .
Nous reviendrons plus en détail sur les bouleversements qui arrivent dans les cabinets dentaires ainsi que dans les laboratoires .
Voici un petit résumé de ce qui va arriver au mois de Mai 2020 :
Les établissements de santé et professionnels de santé ne pourront fabriquer que des Dispositifs médicaux pour lesquels il n'existent aucune offre équivalente sur le marché . Cela sous entend que les DM sont réalisés par des fabricants de DM en dentaire, qui sont en général les prothésistes .
* EXTRAIT :
Dans la nouvelle directive tous sont des des dispositifs médicaux Adaptés sauf l'implant et les pièces implantaires (pillier vis faux-moignon catalogue) ils sont de Série et en ref une partie d'une conference du Dr Olle du Snitem Dans la nouvelle directive les dispositifs médicaux sont
§ De série
§ De série adapté
§ Sur mesure
Définition lié au sur mesure
§ « ne sont pas considérés comme des dispositifs sur mesure
• les dispositifs fabriqués en série qui nécessitent une adaptation pour
répondre aux exigences particulières de tout utilisateur professionnel,
• ni les dispositifs qui sont produits en série par des procédés de
fabrication industriels suivant les prescriptions écrites de toute personne habilitée;
DM « personnalisés » ne sont pas automatiquement sur‐mesure
§ La modification de paramètres d’une machine conformément aux mesures d’un patient n’est pas du sur mesure
Aujourd’hui, une référence: le guide sur mesure ANSM
§ la fabrication à l’unité n’est pas un critère de qualification de dispositif médical sur mesure.
§ Un dispositif fabriqué au moyen d’un procédé standard de production, c'est‐à‐dire suivant des méthodes
de fabrication habituellement utilisées pour la fabrication en série, mais nécessitant une adaptation pour réaliser
à l’unité un dispositif médical, dans l’intention de répondre à la demande spécifique du professionnel de santé ou d'un
autre utilisateur professionnel, n’est donc pas un dispositif sur mesure .
source @FlorenceOlle @ snitem

Vous !